1. GÉNÉRAL
- Nos conditions générales de vente prévalent, même sur les conditions générales et particulières d'achat de nos clients.
- Notre devis et cahier des charges sont valables un mois.
2. PRIX
- Les prix que nous facturons sont toujours ceux en vigueur au moment de la livraison, sauf convention contraire expresse. Ils peuvent être révisés à tout moment sans préavis.
- Nos prix sont valables départ de notre entrepôt en Belgique, fret, taxes et frais non inclus.
3. CONTRAT
- Les commandes signées par l'acheteur ne peuvent être détruites.
4. LIVRAISON ET TRANSPORT
- Les délais de livraison convenus sont approximatifs et seront respectés au mieux de nos possibilités. Le dépassement du délai de livraison ne donne pas à l'acheteur le droit d'annuler la commande ou de refuser la réception ou le paiement de la marchandise et ne donne pas droit à une indemnisation.
- Les frais de port sont toujours à la charge du client.
- Un supplément de transport sera facturé pour les commandes urgentes. Le choix du moyen de transport nous appartient, sauf convention contraire expresse.
- Si une commande ne peut être entièrement exécutée parce que tout ou partie des marchandises qui y sont indiquées ne sont pas en stock, ces marchandises peuvent être livrées ultérieurement.
5. CONDITIONS DE PAIEMENT
- Nos factures sont payables au comptant, sauf indication contraire.
- En cas de retard de paiement, des intérêts de 10% par an, ainsi qu'une indemnité de 10% (avec un minimum de 75 €), sont dus de plein droit et sans mise en demeure.
6. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
- Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix.
- Tous les risques sont à la charge de l'acheteur. Les avances versées restent nôtres à titre de compensation d'éventuelles pertes à la revente.
7. PLAINTES
- Les réclamations et litiges ne sont recevables que s'ils sont notifiés par lettre recommandée à notre siège social au plus tard 7 jours après réception de la marchandise.
- Les retours ne seront acceptés que s'ils ont fait l'objet d'un accord écrit préalable de notre part et s'ils arrivent gratuitement.
8. JURIDICTION
- Seuls les tribunaux de Gand sont compétents pour tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu.